Outils BC
- Guide -Accompagner les personnes responsables des services de garde éducatifs en milieu familial
- Aide-mémoire Processus d’accompagnement
- Guide de préparation du BC à la reconnaissance – 2023
- Annexes pour les BC
- Annexe 1 – Modèle d’entente – Empêchement
- Annexe 2 – Ligne du temps – Les délais de processus de reconnaissance
- Annexe 3 – Lettre d’avis d’acceptation de reconnaissance
- Annexe 4 – Lettre d’avis d’acceptation conditionnelle
- Annexe 5 – Lettre d’avis d’acceptation suivant une décision conditionnelle
- Annexe 6 – Lettre de fermeture de dossier incomplet
- Annexe 7 – Lettre de fermeture de dossier incomplet suivant un avis d’acceptation conditionnelle
- Annexe 8 – Lettre de non-disponibilité de places subventionnées
- Annexe 9 – Lettre de fermeture de dossier suivant l’envoi d’un avis de non-disponibilité de places subventionnées
- Annexe 10 – Lettre de demande de places subventionnées
- Annexe 11 – Fiche de réception des renseignements et documents
- Annexe 12 – Grille de visite intégrale – Rapport
- Annexe 13 – Outil d’analyse de la reconnaissance de la personne requérante
- Annexe 14 – Rapport synthèse du processus de reconnaissance
- Annexe 15 – Avis d’intention de non-reconnaissance
- Annexe 16 – Décision de non-reconnaissance du CA
- Annexes pour les personnes requérantes
- Annexes pour les BC
- Fiche compétences clés ACSPT
- Fiche compétences clés AC
- Capsule vidéo Conformité et visite à l’improviste
- Rediffusion Rehausser la qualité éducative des services de garde éducatifs en milieu familial
- PowerPoint Projet Qualité BC
- Loi et Règlements concernant les visites à l’improviste – Modèles :
- Traitement des plaintes
- Modèle – Politique de traitement des plaintes relatives aux RSGE
- Modèle – Procédure de traitement des plaintes relatives aux RSGE
- Étapes du traitement de plainte et annexes
- Annexe 1.1 – Formulaire de plainte de la personne plaignante
- Annexe 1.2 – Aide-mémoire informations à donner à la plaignante
- Annexe 1.3 – Sommaire interne de réception et de suivi d’une plainte
- Annexe 1.4 – Autorisation de divulgation d’identité de la personne plaignante
- Annexe 2.1 – Formulaire d’analyse de recevabilité d’une plainte
- Annexe 2.2 – Modèle – Lettre plain non recevable (plaignante)
- Annexe 2.3 – Accusé de réception de la plainte
- Annexe 3- Codification des plaintes
- Annexe 4.1 – Élaboration de la stratégie d’enquête et désignation des collaborateurs
- Annexe 4.2 – Préparation rencontre et version des faits
- Annexe 4.3 – Modèle -Lettre réception plainte et convocation (RSGE)
- Annexe 4.4 – Version des faits (autres témoins)
- Annexe 4.5 – Tableau d’analyse
- Annexe 5.1 – Modèle – Rapport d’enquête
- Annexe 5.2 – Modèle – Lettre plainte non-fondée (RSGE)
- Annexe 5.3 – Modèle – Lettre plainte fondée (RSGE)
- Annexe 5.4 – Modèle – Lettre plainte partiellement fondée (RSGE)
- Annexe 5.5 – Modèle – Lettre plainte non-fondée (plaignante)
- Annexe 5.6 – Modèle – Lettre plainte fondée ou partiellement fondée (plaignante)
- Annexe 6. 1 – Modèle – Lettre fermeture dossier (RSGE)
- Annexe 6.2 – Modèle – Lettre fermeture dossier (plaignante)
- Annexe 7 – Registre des plaintes et communication au CA
- Annexe 8 – Rapport annuel de contrôle de la qualité par CA