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Isabelle Bacon.
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15 septembre 2021 à 14 h 14 min #7143
Valérie Lapierre
ModérateurNous vous invitons à poser ici vos questions concernant l’étude d’opportunité.
29 septembre 2021 à 15 h 02 min #10055Karine Colello
ParticipantBonjour ,
Notre meilleure opportunité, pour le moment, semble être une amélioration locative. Nous sommes actuellement en attente d’un projet de bail afin de poursuivre notre étude.
Quels sont les éléments que l’ont devraient retrouver sur le bail ?
Est ce que la partie étude environnementale, zone inondable et +++ est aussi nécessaire ?
Selon vous, dans le cas ou , le propriétaire nous construit une coquille que nous devrons aménager, à quelle étape nous devrions engager un chargé de projet ?
Si jamais, nous avons accès à un clé en main, est ce que les pré requis sont les mêmes ?
1 octobre 2021 à 9 h 39 min #10576Magali Crevier
ParticipantBonjour Karine,
Voici les réponses aux différentes questions
Projet de bail: notre équipe du juridique prépare actuellement une capsule pour vous guider et un document aide-mémoire. Le tout sera prêt sous peu. Nous avons décidé de faire un outil car nous réalisons que les CPE ne sont pas toujours adéquatement protégé.
Documents à fournir:
– Zone inondable et zonage oui nécessaire même si une amélioration locative
– Étude environnementale si le bâtiment existe déjà une étude est à faire uniquement sur la partie qui sera aménagée en aire extérieure de jeux.
– Une inspection du bâtiment est nécessaire avant la signature du bail car les éléments du “base building” doivent être inclus dans le bail et si des travaux de mise à la norme sont nécessaires il faut retrouver ces éléments dans le bail.
Chargé de projet: vous devriez dès maintenant engagé votre chargé de projet afin d’être dès le début dans le projet et vous aider dans les différentes étapes avant le dépôt de l’étude d’opportunité.
Clé en main: dans un contexte de clé en main le PFI mentionne Un projet clés en main est un projet pour lequel les locaux offerts à la location sont prêts à être utilisés par le CPE au moment de la signature de l’Entente Ministère-CPE. Aucun financement n’est accordé pour les travaux effectués par le propriétaire. Le projet pourra être admissible au PFI uniquement pour les enveloppes suivantes : Mobilier et équipement; Jeux extérieurs.
Le propriétaire doit donc bien évaluer les coûts du projet car pour le moment les clés en main ne sont pas rentables pour les propriétaires avec les coûts d’occupation des locaux.
Un dernier point: si ce n’est pas déjà fait nous vous recommandons de calculer avec l’outil disponible sur blitz 1) le coût d’occupation 2) calcul des améliorations locatives
1 octobre 2021 à 13 h 56 min #10711Isabelle Bacon
ModérateurBlitz 24, pour votre information :
Lors d’une acquisition de terrain, il est important que l’offre d’achat soit conditionnelle aux éléments suivants:
– Étude environnementale pour vérifier si le sol est contaminé.
Phase 1 : On demande à la ville et au registre foncier. Se base sur des photos aériennes. C’est une étude sur papier qui prend environ un mois. Si le spécialiste a un doute qu’il puisse y avoir contamination, on passe à la
Phase 2 : Tests de sols. Ils font 2 à 4 tests. Si quelques-chose ressort encore, on peut faire une 3e phase avec plus de tests, sur une plus grande surface.
– Étude géotechnique : pour voir le sol est fait de quoi et qu’est-ce qu’on met comme fondation dessus. Peut aussi servir à vérifier le niveau de la nappe phréatique.
– À ce que la zone soit non-inondable
– À ce que le zonage soit correct pour implanter un CPE
– À l’approbation du Ministère.Idéalement, faire faire une esquisse, par un architecte, de l’emplacement de la bâtisse sur le terrain pour s’assurer que l’espace est suffisant selon les normes du MFA et que ça respecte les demandes des municipalités (espace stationnement, zone tampon, etc).
Avoir le certificat de localisation si possible.6 octobre 2021 à 14 h 24 min #11588Anonyme
InactifSommes nous obligé d’avoir phase 1 et 2 et étude géotechnique? Moi j’ai déjà demandé étude environnemental phase 1 mais je ne croyais pas être obligé d’avoir aussi la phase 2
26 octobre 2021 à 11 h 53 min #14179Isabelle Bacon
ModérateurBonjour, en effet, la phase 2 dépend du résultat de la phase 1 et n’est pas toujours nécessaire.
9 février 2022 à 14 h 02 min #15668Isabelle Bacon
ModérateurBonjour, je veux savoir si à l’étape de l’étude d’opportunité l’architecte est nécessaire ?
Réponse : Quelle est votre opportunité? Un terrain avec rien dessus ou bien un bâtiment?
Si c’est un bâtiment, oui, car pour présenter une opportunité, vous devez vous assurer que ce dernier est conforme à la réglementation. Il est donc préférable d’engager un architecte pour qu’il effectue une esquisse avant d’envoyer l’opportunité, que de réaliser après coup que l’espace ne convient pas. Ce ne sera pas nécessairement le même architecte qui fera le reste du projet, car vous devrez ensuite aller en appel d’offres pour le reste du dossier. Une esquisse coûte entre 1000 et 2000 $.
Pour un terrain, ça peut être soit un architecte, soit un arpenteur, mais c’est préférable (mais non obligatoire), de faire un plan d’implantation.
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