L'ABC d'un conseil d'administration en CPE/BC
Bienvenue dans cette vaste section où nous proposons un référentiel à l’intention des administratrices et administrateurs de CPE/BC.Les accès à ces contenus sont restreints aux seules personnes autorisées.
Introduction
Un engagement qui nous enrichit tous
Le bénévolat et l’implication dans la communauté sont des valeurs qui enrichissent notre société. Plus spécifiquement, l’engagement des parents au sein du conseil d’administration (CA) de leur CPE/BC est une force contribuant à la qualité éducative dans le réseau des CPE/BC. Cet engagement permet aux administratrices de contribuer au développement du plein potentiel des enfants, de prendre part aux orientations du CPE/BC en établissant les priorités et les objectifs et de veiller à offrir des services de qualité aux enfants et aux familles.
Les acronymes
Petit lexique
CA : conseil d’administration
CPE : centre de la petite enfance
BC : bureau coordonnateur de la garde en milieu familial
DG : direction générale de CPE/BC
RSG : responsable de garde en milieu familial
AQCPE : Association québécoise des CPE
MFA : ministère de la Famille
Dans ces textes, le féminin désigne aussi bien les hommes que les femmes.
Les rôles de chacun
Des fonctions essentielles et complémentaires
Le CA et la direction générale assument des fonctions essentielles et foncièrement complémentaires. Et si leurs rôles et responsabilités sont bien distincts, il reste qu’une synergie entre eux est nécessaire pour que le CPE/BC puisse fonctionner de façon adéquate, et ainsi accomplir sa mission éducative. La référence à un tandem illustre parfaitement le partage des responsabilités entre le CA et la direction générale. C’est effectivement en travaillant ensemble, selon le rôle et les responsabilités, que le CA et la direction générale assureront l’atteinte des objectifs du CPE/BC et auront un impact positif sur le développement des enfants et sur la gestion du CPE/BC.
Donc, en tant qu’administratrice d’un CPE ou d’un BC, vous avez un rôle central dans la mission éducative de votre milieu. Pour bien assumer ce rôle, il est fort probable que vous ayez quelques questions. À travers ce référentiel, nous espérons pouvoir répondre à plusieurs de celles-ci et vous proposer quelques outils et références.
À propos
Un référentiel pour les CA
Axé sur les conditions favorisant une saine gestion et la qualité éducative, le contenu de ce référentiel couvre tous les aspects de la gestion d’un CPE/BC pour soutenir le CA dans son rôle, ses responsabilités et ses fonctions : plan stratégique, finance, pédagogie, saine alimentation, santé et sécurité au travail, le traitement des plaintes et autres. De plus, il comprend une multitude d’informations à propos des normes et exigences encadrant les CA: structure juridique et organisationnelle, composition, rôle des membres du CA, durée du mandat, procédure de rencontres, comités, prise de décision, huis-clos, etc.
Dans chacune des sections, on retrouve un top 3 des éléments à retenir ainsi que de bonnes questions à se poser comme CA.
Enfin, ce référentiel a été réalisé afin que l’expérience, en tant que membre du conseil d’administration, soit enrichissante à la fois pour la personne et pour le CPE/BC.
Table des matières
Trouvez ici ce que vous cherchez
Ce référentiel dresse un portrait sinon exhaustif, à tout le moins poussé des différents aspects de l’administration d’un CPE/BC, de la gouvernance aux finances, en passant entre autres par les aspects législatifs et la pédagogie.
Il est divisé en grandes sections par thèmes, dans lesquelles vous retrouverez plusieurs rubriques qui vous présentent les informations utiles à savoir en tant que membre d’un CA de CPE/BC. Vous pourrez naviguer d’une section et d’une rubrique à l’autre selon vos besoins et vos intérêts.
Structure, fonctionnement et composition du CA
- La structure juridique d’un CPE/BC
- Le CPE/BC sous forme de coop
- Le cadre législatif
- Les lettres patentes et les règlements généraux
- La structure organisationnelle d’un CA de CPE/BC
- L’assemblée générale
- L’assemblée des membres en virtuel
- La composition d’un CA de CPE/BC
- Les dirigeants du CA
- Les caractéristiques d’un mandat au CA
- Procédures et processus des rencontres du CA
- Les huis clos
- Prendre une décision en tant que CA
Gouvernance dans la saine gestion d’un CPE/BC
- Rôle et responsabilité du CA
- Le CA: un rôle fondamental
- Être administratrice sur un CA: admissibilité, droits et devoirs
- La responsabilité civile de l’administratrice
- Éviter les conflits d’intérêts
- La mission, la vision et les valeurs du CPE/BC
- La planification stratégique
- Le CA comme employeur de la DG
- Planifier la relève de votre DG
- Le traitement de plaintes au CA
À propos
Avis au lecteur
Le présent contenu est, comme son nom l’indique, un « référentiel » ou un « guide administratif » qui contient une série de conseils, de recommandations et d’information adressés aux conseils d’administration et aux gestionnaires des centres de la petite enfance et bureaux coordonnateurs du Québec (CPE/BC).
Contenu et rédaction
Association québécoise des centres de la petite enfance inc. (AQCPE)
7245, rue Clark, Bureau 401
Montréal (Québec) H2R 2Y4
[email protected]
Tél. : 514.326.8008 / 888.326.8008 Téléc. : 514.326.3322
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Première édition – septembre 2021